Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.
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Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En cela, elles seront fondamentalement diverses des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent nos orientations politiques et l’administration nos met en ?uvre. Dans Notre realite, les trucs sont beaucoup plus compliquees car nos jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de dangers concernant le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Notre modele ordinaire

Au systeme administratif francais, la commune reste le modele de base qui influence l’organisation de chacune des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise par une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, les adjoints au maire et nos conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Mes interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, sont difficiles a empi?cher.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est souvent pas tres nette.

1.1. Le pouvoir politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite une municipalite.

  • Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 secteurs principaux :

Cela reste d’abord l’executif en collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…

Il va i?tre aussi delegataire du conseil municipal : il y a Indeniablement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres car il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

C’est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, etant donne qu’il est OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Cela peut parfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Il va disposer d’une delegation dans un domaine, et cela n’implique jamais Afin de autant qu’il represente J’ai collectivite dans l’integralite des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, Cela reste reconnu comme votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est cependant pas le superieur hierarchique du cadre responsable d’la mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres tri?s. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre la place du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement difficile a vivre pour votre fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline alors de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de l’integralite des decisions qui relevent d’la responsabilite des fonctionnaires.

  • Le conseil municipal

Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins consequente.

Notre scrutin actuel n’est jamais favorable a la representation d’une minorite au coeur du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est Prenons un exemple la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par le fait que le nouvel arrivant ne maitrise jamais l’organisation interne ou qu’il n’a pas toute confiance dans les personnes en place.

Structure legere, totalement politique et pas administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer les elus des evolutions sans creer un sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Mes difficultes seront evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.

Notre specialisation du cadre pourra l’enfermer dans sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette une realite. Ce n’est pas toute la realite ; rien n’indispose plus un elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit des choses que par sa technicite et ne mesure pas l’ensemble des impacts de l’ensemble de ses preconisations. Cela se joue ici, c’est la capacite d’aide a Notre decision. Quand des propositions venues des cadres paraissent retoquees par les elus, c’est parce qu’elles en ignorent plusieurs impacts. Ou qu’elles ne prennent pas en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devrez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui prend en compte la complexite d’une situation et des differents acteurs.

Cette posture reste inconfortable car il s’agit d’etre competent techniquement bien en depassant cette technicite pour integrer a les propres preconisations l’integralite des aspects a prendre en compte.

Les cadres doivent etre certes proposees, mais surtout savoir repartir un http://datingmentor.org/fr/mydirtyhobby-review temps entre la gestion de leurs equipes, l’organisation de la Direction Generale et celle de leur elu. Plusieurs outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).

L’organisation reste le maitre mot dans cette affaire, tant des elus et les cadres peuvent avoir des calendriers respectifs tres charges, des fois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux paraissent les elus proposees avant ou apres leur journee d’embauche, quand les fonctionnaires sont assujettis aux regles de travail de droit commun. On doit donc organiser des temps libre d’embauche formalises pour assurer un suivi et faciliter cette relation, pour des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.