Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.
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Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ceci, elles seront fondamentalement plusieurs des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, le poste et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent nos orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans J’ai realite, les trucs seront bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques concernant le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Notre modele classique

Au systeme administratif francais, la commune reste le modele de base qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, nos adjoints au maire et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, seront difficiles a empi?cher.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est en general gui?re tres nette.

1.1. Le pouvoir politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’une municipalite.

  • Maire : dispose d’un i?tre capable de au sein d’ 4 secteurs principaux :

Il semble d’abord l’executif en collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom de la commune…

C’est aussi delegataire du conseil municipal : Il est Dans les faits des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres car il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, etant donne qu’il reste OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Cela pourra parfois poser deux problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle du coup le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Il va jouir d’une delegation dans un domaine, cela n’implique nullement Afin de autant qu’il represente la collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, il va i?tre reconnu tel un rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est cependant gui?re le superieur hierarchique du cadre responsable en mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, l’intermediaire entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement Complique a vivre concernant 1 fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde aussi de son role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de toutes les decisions qui relevent de la responsabilite des fonctionnaires.

  • Notre conseil municipal

Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins consequente.

Le scrutin actuel n’est nullement favorable a Notre representation une minorite au coeur du conseil municipal.

  • Mes cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique par claque que le nouvel arrivant ne maitrise nullement l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance en personnes en place.

Structure legere, totalement politique et nullement administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer nos elus des evolutions sans creer 1 sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Les difficultes seront evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.

La specialisation du cadre peut l’enfermer dans sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette d’la realite. Ce n’est gui?re toute la realite ; rien n’indispose plus un elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit nos choses que par sa technicite et ne mesure jamais l’ensemble des impacts de l’ensemble de reveal pc ses preconisations. Ce qui se a ici, c’est la capacite d’aide a la decision. Au moment oi? des propositions venues des cadres seront retoquees par nos elus, c’est parce qu’elles en ignorent plusieurs impacts. Ou qu’elles ne prennent pas en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui prend en compte la complexite de la situation et des divers acteurs.

Cette posture reste inconfortable puisqu’il s’agit de devenir competent techniquement tout en depassant cette technicite Afin de integrer a ces propres preconisations l’ensemble des aspects a prendre en compte.

Mes cadres doivent etre certes accessibles, mais surtout savoir repartir leur moment entre la gestion de leurs equipes, l’organisation de la Direction Generale et celle de leur elu. Des outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).

L’organisation reste le maitre mot dans une telle affaire, tant nos elus et les cadres vont pouvoir avoir des calendriers respectifs tres charges, quelquefois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux paraissent les elus accessibles avant ou apres leur journee d’embauche, quand les fonctionnaires seront assujettis aux regles de travail de droit commun. Il convient donc organiser des temps d’embauche formalises pour assurer un suivi et faciliter une telle relation, pour des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.